Archives de catégorie : Vie municipale

Circulation – voiries: Tour de Vendée 2 oct.!


Attention : ce dimanche 2 octobre 2022, stationnement interdit
entre 12h00-16h00 sur les routes concernées* par le passage de la caravane et des cyclistes du Tour de Vendée. Merci.

* sur les emplacements suivants à Nesmy : RD36 La Coutancinière, rue des Quatre Vents, rue Edouard de Monti, rue Georges Clemenceau, rue de Lattre de Tassigny, RD85 rue de la Roche, La Gênerie, Rambourg, La Chevrolière (arrêté du 2 sept. 2022).


Les arrêtés de circulation en cours sur Nesmy:

Arrêté de modification circulation routière : 74 rue de La Vannoire – du 26 au 30 septembre 2022 – Ets CIRCET

Arrêté de modification circulation routière : rue du Stade – rue Clemenceau – du 22 au 30 septembre 2022 – Ets SG Couverture

Arrêté de modification circulation routière : La Chevrolière – du 26 septembre au 23 octobre 2022 – SOBECA.

– Arrêté de modification circulation routière : 14 bis rue de La Vannoire – du 26 septembre au 07 octobre 2022 – Saur – Sepig Atlantique.

– Arrêté de modification circulation routière : Centre bourg – du 03 au 07 octobre 2022 – Signalisation 85.

– Arrêté de modification circulation routière : rue des Fontenelles, Coulée verte de Nesmy – du 03 au 21 octobre 2022 – Atlantique Réhabilitation.

– Arrêté de modification circulation routière : 20 La Bretaudière – du 10 au 21 octobre 2022 – Sepig Atlantique.

– Arrêté de modification circulation routière : 10-11 rue de La Laiterie – du 03 au 07 octobre 2022 – Ets Paquereau TP.

– Arrêté départemental, à partir du 17 octobre jusqu’au 28 octobre 2022 (en fonction des besoins), travaux sur la RD 36 à La Coutancinière, 34 rue des 4 Vents, avec alternat ou déviation.


Infos diverses :


Réouverture de la voie SNCF à partir du 12 juillet 2021:


Passages à niveau :

Ouverture de la nouvelle voie ferrée suite aux travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Nantes-Bordeaux (pour le suivi des infos, c’est ici), à partir du 12 juillet 2021 pour les conducteurs et pour le public à partir du 31 juillet 2021.

Attention : prudence, les trains reviennent !

Feu rouge clignotant : arrêt immédiat absolu.

Rappel : les trains vont depuis juillet 2021 à 130 km/h et passent juste quelques secondes après les feux rouges tandis que les barrières s’abaissent : DANGER :

Feu rouge clignotant : arrêt immédiat absolu, de suite. DANGER. Merci.


Plus d’informations sur la sécurité sur les voies ferrées et sur le passage des trains (avec des vidéos) sur le site officiel de SNCF Réseau ici.



ATTENTION :

MERCI DE RÉDUIRE ET
D’ADAPTER LA VITESSE.


Merci de toujours consulter la météo, par exemple sur le site de Météo-France, et sur le site de Vigilance météorologique, pour le suivi des températures et l’état prévisionnel des voiries.

ici, les arrêtés permanents de circulation routière:


  • Des travaux sont toujours en attente pendant la crise sanitaire du virus, en l’attente de l’évolution du contexte et des consignes. ATTENTION : REDOUBLER DE VIGILANCE SUR LES ROUTES. Merci de votre compréhension.

  • Arrêté permanent de stationnement et de circulation interdits par alternat ou route barrée, en fonction des besoins, pour des opérations de maintenance de l’éclairage et de signalisation publics sur les voies communales de Nesmy, réalisés par les Ets Bouygues, La Roche sur Yon, pour le compte du SyDEV, La Roche sur Yon.
  • Arrêté permanent de stationnement et de circulation interdits par alternat ou route barrée, en fonction des besoins, pendant des travaux d’urgence sur les réseaux d’eau pluvial et d’assainissement collectif des eaux usées, réalisés par les Ets Veolia Eau, pour le compte de La Roche sur Yon Agglomération.
  • Arrêté permanent de circulation modifiée, avec stationnement interdit et alternat par panneaux (en fonction des besoins), pour la sécurité des Agents municipaux et du Sivom, lors de tous les travaux (voiries, élagages, tailles de haies) de courte durée et sur domaine communal, réalisés par les Services techniques, le Sivom ou pour le compte de la Mairie de Nesmy.
  • Arrêté permanent de stationnement et de circulation interdits par alternat ou route barrée, en fonction des besoins, pendant des travaux d’urgence sur les réseaux d’eau potable et d’eaux pluviales, réalisés par les Ets Saur, La Roche sur Yon, pour le compte de La Roche sur Yon Agglomération.
  • Arrêté permanent de stationnement interdit, chaussée rétrécie par panneaux et ganivelles, route barrée par alternat par panneaux ou par feux, en fonction des besoins, sur l’ensemble de la Commune de Nesmy, travaux réalisés par le Groupe Sogetrel, La Roche Sur Yon, pour le déploiement à Nesmy de la fibre optique pour Orange. L’infrastructure du réseau de fibre optique est réalisée au second semestre 2018 pour Nesmy, le raccordement en limite de propriété se fait au premier semestre 2019 pour la plupart des habitats, puis chacun s’il le souhaite pourra faire faire l’extension chez soi (à noter : il faut conserver les anciennes lignes) avec un abonnement possible de courant juin 2019 au second semestre 2019, voire 2020-2021 pour les derniers habitats à raccorder.
  • Arrêté permanent modifiant le stationnement et la circulation autour de l’église communale pendant les travaux sur les façades notamment, et ce, jusqu’au 30 septembre 2021, notamment pour la sécurité en raison des échafaudages.
  • Arrêté permanent de stationnement interdit, chaussée rétrécie ou alternat ou route barrée y compris aux piétons et la nuit (en fonction des besoins), par les Ets STSM Signalisation Maintenance, 59490 Somain, pour le compte de RFF, Nantes, pour des travaux sur le réseau ferré traversant la commune, sur tous les passages à niveau à Nesmy.
  • Arrêté permanent de limitation de tonnage à 5 ou 10 tonnes maxi sur les routes communales autour du Pont des Landes (La Gilbertière, La Chevalerie).
  • Arrêté permanent de limitation de tonnage à 20 tonnes maxi sur la route départemental entre Nesmy et La Roche sur Yon.
  • Arrêté permanent de limitation de vitesse à 50 km-h dans la ZA du Chaillot à Nesmy.
  • Arrêté permanent de limitation de tonnage à 5.5 tonnes maxi sur les routes communales autour du Pont de La Bretaudière.
  • Arrêté permanent de circulation interdite pour les véhicules et les chevaux à partir du 04 juillet 2020 sur l’aire de loisirs du Moulin de Rambourg à Nesmy, hygiène et sécurité, pour la tenue de la pelouse et les jeux des enfants à même le sol.
  • Arrêté permanent d’interdictions de circulation de tous les véhicules motorisés, sauf nécessités de Service, d’accès aux terrains ou d’exploitation, sur les routes communales du Chemin dit de La Turbine, la liaison douce piétonne et cycliste entre Nesmy et Rambourg (près de la Station d’épuration).
  • Arrêté permanent : baignades interdites dans la rivière l’Yon sur la commune de Nesmy (arrêté municipal du 28/5/2021).

Diagnostic des lignes électriques par ENEDIS, sur Nesmy, en juillet 2022:


Merci de votre compréhension.


EN CAS DE TRAVAUX, DE GRAND FROID, DE POINT A TEMPS AUTOMATIQUE AVEC GRAVILLONS => MERCI DE RÉDUIRE ET D’ADAPTER LA VITESSE. MERCI.


Consignes par grands vents

Vents violents nécessitant une vigilance particulière :

Conséquences possibles :

– des coupures d’électricité et de téléphone peuvent affecter les réseaux de distribution pendant des durées relativement importantes:
– les toitures et les cheminées peuvent être endommagées,
– des branches d’arbre risquent de se rompre. Les véhicules peuvent être déportés,
– la circulation routière peut être perturbée, en particulier sur le réseau secondaire en zone forestière,
– quelques dégâts peuvent affecter les réseaux de distribution d’électricité et de téléphone.

Conseils de comportement :

– limitez vos déplacements.
– limitez votre vitesse sur route et autoroute, en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent,
– ne vous promenez pas en forêt et sur le littoral,
– en ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d’objets divers,
– n’intervenez pas sur les toitures et
– ne touchez en aucun cas à des fils électriques tombés au sol,
– rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d’être endommagés,
– installez impérativement les groupes électrogènes à l’extérieur des bâtiments.

Communiqué du 09 février 2016
de la Préfecture de La Véndée,


Consignes de sécurité verglas par La Préfecture:


En cas d’Alerte Météo de niveau ORANGE de type :
VENTS VIOLENTS

Consignes : Voir le site de La Préfecture
et notamment :

– arrimer tous les objets et matériels sensibles au vent

– limiter les déplacements, la vitesse sur route

– ne pas aller en forêt ni sur les bords de mer

– attention aux chutes d’objets

– coupures électricité et téléphones possibles (haies non élaguées, arbres tombés)

Communiqué de La Préfecture de Vendée le 06 mars 2017



Il convient d’être vigilant et de se tenir informé de l’évolution météorologique.

Sources d’informations :

www.meteofrance.com

Vigilance météo www.vigimeteo.com

www.vendee.gouv.fr
twitter.com/PrefetVendee
www.facebook.com/PrefetVendee/

Arrêté de circulation – Permissions de voirie

Pour toute demande de modification de la circulation (arrêté de circulation routière, pour réaliser des travaux sur les routes par exemple) ou toute demande d’occupation du domaine public (permission de voirie, pour utiliser temporairement un trottoir par exemple), il faut une autorisation délivrée (ou non) à partir de votre demande faite avec un formulaire type CERFA accompagnée d’un plan précis:

A noter : en fonction des travaux, si un réseau risque d’être impacté, pour la sécurité et les assurances (pour ne pas déterrer un câble électrique par exemple), une autorisation de type Dict est à faire, merci de contacter un professionnel pour ces travaux. Plus d’infos sur les Déclarations de travaux à proximité de réseaux (DT-DICT) ici.


www.nesmy.fr

Les informations sur les Services et les Urgences

Les urgences :

En cas de difficulté à joindre les numéros d’urgence : 15, 17 et 18, privilégiez le numéro 112.

Communiqué de La Préfecture de La Vendée, 22 septembre 2022.

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Pour une vue d’ensemble des

Services à Nesmy et URGENCES,

ou directement pour accéder à la fiche pratique issue du Bulletin municipal 2022.

Ladite fiche du Bulletin municipal contient toutes les coordonnées, mais en résumé :

Plus d’infos :

Sapeurs Pompiers : 18 ou 112 (portable)

S.A.M.U. : 15 ou 112

Gendarmerie, Police : 17 (ou 02 51)

Centre anti-poison : 02 99 59 22 22 (Rennes)
et 02 41 48 21 21 (Angers)

Un médecin généraliste à Nesmy :

Docteur Jeannick JAGOT
2 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
85310 Nesmy
Tél : 02 51 34 94 09
Fermé le jeudi

Un Cabinet de dentistes à Nesmy :

Cabinet Dentaire
Chirurgiens Dentistes
Place du Parc
85310 Nesmy
Tél. : 02 51 07 65 78

Une pharmacie à Nesmy :

Pharmacie de Nesmy
Espace Clemenceau
85310 Nesmy
Tél. : 02 51 07 65 53

Plus précisément :

Continuer la lecture de Les informations sur les Services et les Urgences

Limiter les bruits, nuisances: Respect des horaires d’utilisation des tondeuses et autres engins bruyants,

Merci de respecter les horaires.


Pour le bon voisinage et pour limiter les bruits des outils et matériels,

Par un Arrêté Préfectoral en date du 31 mai 2022,

toutes infos précises avec les arrêtés afférents ici sur le site de La Préfecture de La Vendée, et en résumé ci-après:

il faut respecter les horaires d’utilisation des outils et matériels :

appareils de jardinage et de bricolage (moteurs thermiques, électriques, tondeuses, motoculteurs, tronçonneuses, matériels de lavage haute pression, etc.) définis par un Arrêté Préfectoral en date du 31 mai 2022.

Par conséquent,

Merci de faire preuve de citoyenneté et de respecter les horaires suivants pour utiliser des engins bruyants type perceuses, tondeuses à gazon:

Pour les activités des particuliers :

– Les jours ouvrables : de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30

– Les samedis : de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00

– Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00.

(par Arrêté Préfectoral du 31 mai 2022).

Pour les activités des professionnels (bâtiments, espaces verts, …) :

– Les jours ouvrables : de 07h00 à 20h00

– Les samedis : de 08h00 à 20h00

– Les dimanches et jours fériés : chantiers interdits.

(par Arrêté Préfectoral du 31 mai 2022).

Pour les activités agricoles (sauf périodes avec dérogations):

– Les jours ouvrables : de 05h00 à 23h00

– Les samedis : de 05h00 à 23h00

– Les dimanches et jours fériés : de 07h00 à 20h00.

(par Arrêté Préfectoral du 31 mai 2022).

Pour les dispositifs d’effarouchement sonores en agriculture (protection des cultures) :

– du lever du soleil au coucher du soleil.

(par Arrêté Préfectoral du 31 mai 2022).


Bruits la nuit, tapage nocturne

Le tapage nocturne est un bruit répétitif, intensif, qui dure dans le temps, intervient entre 22h et 7h.

Il est recommandé d’engager des démarches amiables avec la personne à la source de la nuisance sonore, avant de faire appel à la Gendarmerie pour faire constater le trouble, amendes à l’appui.


Interdiction de brûler les branches: feux de végétaux

Le brûlage à l’air libre des déchets, y compris les déchets verts issus des parcs, jardins et espaces verts, haies, forêts, par les particuliers, les entreprises, ou les collectivités, est désormais interdit par arrêté préfectoral, pour des raisons notamment de respect de l’environnement. Ceci est en plus totalement dangereux en période estivale ou de sécheresse. Une amende est possible en cas d’infraction.

Interdiction des dépôts sauvages de déchets

Il est interdit de déposer, d’abandonner, de jeter, de laisser s’échapper d’une remorque, ou de déverser des déchets ou objets (quels qu’ils soient) sur la voie publique. Une amende est possible en cas d’infraction.


Le recyclage des déchets – déchèterie



Horaires d’été (du 1er mars au 31 octobre) – déchèterie de Nesmy

Les lundis, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h

Les mercredis, de 14 h à 18 h

Les samedis, de 9 h à 18 h.


Les conditions pour l’accès aux déchèteries sont ici, svp.


ATTENTION : En période d’Alerte ROUGE CANICULE, les déchèteries sont exceptionnellement fermées (sécurité des personnes, risques d’incendies,…) l’après-midi : donc, ouverture de 9h à 12h.
Merci de votre compréhension.
Communiqué de La Roche sur Yon Agglomération (17 juin 2022).




Déchèterie de NesmyLa Coutancinière – Saint Julien
85310 Nesmy 

La Coutancinière – 85310 Nesmy

Horaires d’été (du 1er mars au 31 octobre)

Les lundis, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h

Les mercredis, de 14 h à 18 h

Les samedis, de 9 h à 18 h.

Horaires d’hiver (du 1er novembre au 28 février)

Les lundis, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30

Les mercredis, de 14 h à 17 h 30

Les samedis, de 9 h à 17 h 30.

à noter : Les déchèteries de l’agglomération sont exceptionnellement fermées lors des alertes météo de tempête, notamment en cas d’alertes météo type orange: vent violent. Merci de votre compréhension.

Communiqué de La Communauté d’Agglomération  

– plus d’infos sur la déchetterie de Nesmy, ici, sur le site de La Roche sur Yon Agglomération.


Jour de Collecte des déchets ménagers à Nesmy:

  • les mercredis matin pour Nesmy sauf
  • les jeudis matin (pour le village de La Bretaudière)
  • et toujours un décalage au jour suivant les jours fériés.

Précisions, et plus d’infos sur toute la gestion des déchets ci-après également:

CHANGEMENTS TRI DES ORDURES MÉNAGÈRES DEPUIS 2017

Beaucoup de choses évoluent au niveau du tri de la collecte et de la facturation des déchets au premier janvier 2017.

3 points principaux :

extension des consignes de tri à tous les emballages, dans les sacs jaunes, y compris les films en plastique, pour recycler davantage et réduire encore le volume des ordures ménagères à enfouir.
tous les papiers, les verres, les vêtements : en Point d’apport volontaire.
collectes à Nesmy les mercredis des sacs jaunes et des bacs d’ordures ménagères.

En effet, pour Nesmy, il y a aussi le changement de jour de collecte :

le mercredi après-midi dès janvier 2017.
Bien mettre son bac collecteur et le ou les sacs jaunes de recyclables le matin, et les remettre chez soi, en dehors de la vue depuis la rue, dès le soir de la collecte. Merci.
(Sauf en cas de semaine avec un jour férié, la collecte des OM est alors décalée au lendemain).

et autre modification en novembre 2019:

Collecte des déchets ménagers – La Bretaudière – Nesmy les jeudis:

En raison de l’arrêté interdisant de façon permanente la circulation aux poids-lourds dont le tonnage est supérieur à 5,5 Tonnes sur le pont de La Bretaudière, sur la voie ferrée, pour des raisons de sécurité, la collecte des déchets ménagers est réorganisée et les bacs et sacs jaunes seront ramassés le jeudi après-midi.

Rappel des consignes de présentation : les bacs et sacs jaunes doivent être sortis le jeudi matin pour le village de La Bretaudière à Nesmy, et rentrés impérativement le jeudi soir pour ne pas encombrer l’espace public.

Communiqué des services de La Roche-sur-Yon Agglomération le 18 novembre 2019.

Principales modifications sur ce poster (cliquer pour zoomer) :

L’information est à consulter avec :

– Le Magazine, Roche Plus, de l’Agglomération en novembre 2016 (page 16 et suivantes)

– Le Bulletin municipal annuel 2017 de Nesmy (page 66 et 67 ici)

– Le courrier reçu à domicile en novembre-décembre 2016

et :

– Le guide du nouveau Mémo-tri

– Le calendrier de collecte

– Le courrier aux usagers,

le tout est disponible en copie ici également et sur le site de la Cté d’Agglomération.

Plus d’infos sur le tri à Nesmy :

Continuer la lecture de Le recyclage des déchets – déchèterie

L’urbanisme à Nesmy : les réseaux, le PLU, les permis de construire


Plan de la page:

1) Les contacts pour les réseaux à NESMY

 2) Le Plan Local d’Urbanisme (le PLU) de NESMY
2.1) Geoportail
2.2) Exemple de recherche
2.3) Le PLU scanné de Nesmy

3) Les demandes d’urbanisme
3.1) Les formulaires pour les demandes d’urbanisme
3.2) L’envoi de la demande d’urbanisme par internet



1) Informations sur les réseaux sur Nesmy, contacts pour toute demande :

Extension du réseau d’eau potable : VENDÉE EAU
57 RUE PAUL EMILE VICTOR – 85036 LA ROCHE SUR YON
http://www.vendee-eau.fr/

Pour les abonnements à l’eau potable, c’est la SAUR, La Roche sur Yon.

Réseau d’assainissement eaux usées (collectif ou autonome) :
LA ROCHE SUR YON AGGLOMÉRATION
54 RUE RENÉ GOSCINNY – 85000 LA ROCHE SUR YON
http://www.larochesuryon.fr/

Extension du réseau d’électricité : SyDEV
3 RUE DU MARÉCHAL JUIN – 85036 LA ROCHE SUR YON
http:///www.sydev-vendee.fr/

Nouveau raccordement au réseau électrique : ENEDIS
ROND POINT DE L’ATLANTIQUE – 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX
http://www.enedis.fr/

Pour les abonnements à l’électricité, le marché est ouvert, merci de demander des devis.

Réseau du gaz à Nesmy : Ets SORÉGIES
78 AVENUE JACQUES CŒUR – 86068 POITIERS
https://www.soregies.fr/

Merci de contacter la Mairie de Nesmy pour plus d’informations, et notamment pour un projet, de solliciter un Certificat d’urbanisme, après avoir consulter les infos d’urbanisme (voir ci-après). Merci.


2) Le Plan Local d’Urbanisme (le PLU) de NESMY:

Depuis le 01 juillet 2021, pour Nesmy, le PLU est de la compétence de La Roche sur Yon Agglomération, avec le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Avant qu’un PLUi ne soit adopté, le PLU de Nesmy s’applique, et donc pour les informations, c’est toujours en Mairie et comme suit:

Pour faciliter les recherches, avoir une idée du zonage et des règlements des logements, des bâtiments, issus du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Nesmy, une demande officielle de Certificat d’Urbanisme est conseillée avant de faire un permis de construire par exemple, mais dans un premier temps, merci de consulter toutes les informations déjà disponibles sur l’urbanisme à Nesmy:

2.1) Le GéoPortail de l’Urbanisme National : c’est le plus simple, le plus rapide, et donc, gratuitement, on a accès au Plan local d’urbanisme (PLU) de Nesmy avec un navigateur web, aller à l’adresse du GeoPortail ici, et dans le formulaire : Rechercher une adresse, mettre : NESMY et cliquer sur : 85310 Nesmy, et on a le PLU en format informatique (carte et textes, règlement, …), on cherche son emplacement, on clique sur sa parcelle, et on regarde sur le côté la zone du PLU, puis on télécharge le Règlement du PLU de la zone concernée, le tout à titre indicatif.


2.2) Méthode pour rechercher le zonage du PLU sur le web :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

recherche par lieu : NESMY

puis adresse ou

directement si l’on a les références du Cadastre :

Recherche par parcelle

Télécharger l’archive complète ou simplement le Règlement du PLU.

exemple :

section OD (ou D et mettre un O devant) numéro 1686 au Cadastre

Département : Vendée

Commune : Nesmy

Section : OD

Parcelle n° : 1686

et rechercher (cliquer sur la loupe)

puis fiche détaillée de la parcelle :

on a un le zonage : UL (dans le Plan local d’urbanisme ou PLU de Nesmy)

Imprimer : et on a un renseignement d’urbanisme.

À noter : Pour un document officiel (pour les Notaires), lorsque l’on a un projet, il faut faire un Certificat d’urbanisme opérationnel par exemple.


2.3) Le PLU de Nesmy scanné : des documents sont disponibles, des extraits du PLU, sur le site de Nesmy, ici (format .pdf), à titre indicatif.

Dès que besoin, merci de contacter la Mairie pour plus d’informations pour demander un Certificat d’urbanisme par exemple, et ce à partir du e-Portail de Nesmy (voir l’article : Contactez-nous).

Merci.

3) Les demandes d’urbanisme :


3.1) Les formulaires pour les demandes d’urbanisme :

Pour savoir quel formulaire utiliser pour demander une autorisation d’urbanisme, il faut connaître les caractéristiques (notamment les dimensions) de son projet, le terrain, les données du PLU…, pour choisir le bon Cerfa.

Pour les formulaires et leur notice, il faut aller sur les sites officiels pour les informations (avec un moteur de recherche et choisir les pages du site : service-public.fr ), notamment :

CERTIFICAT D’URBANISME D’INFORMATION (CUa, CUb)

PERMIS DE CONSTRUIRE (PC)

DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX (DP)

AUTORISATION D’URBANISME (AT)

PERMIS DE DEMOLIR (PDD)

PERMIS D’AMENAGER (PA)

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi): voir en haut de la page.

Un cabinet d’architecture pourra être également obligatoire.

Il est possible gratuitement de demander les conseils d’un Architecte du Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) de Vendée, leur site donnant déjà beaucoup d’informations pour préparer un projet urbanistique.


3.2) L’envoi de la demande d’urbanisme par internet :

En effet, pour tout dépôt de dossier, il est conseillé de le faire par l’Internet.

La dématérialisation de l’urbanisme, c’est l’envoi des demandes de permis de construire, déclaration préalable, déclaration d’intention d’aliéner, etc., ou toute autre demande d’autorisation du droit des sols, par le web (de façon dématérialisée, sans papier, avec l’avantage du suivi des dossiers 24h/24).


Depuis le 01 janvier 2022, les usagers et professionnels peuvent déposer leur dossier d’urbanisme en ligne.

Vous pouvez donc déposer vos demandes d’autorisation d’urbanisme, à l’exception des dossiers portant sur des Établissements recevant du public (ERP).

Merci de bien vouloir lire préalablement les informations complémentaires dans le fichier intitulé : Le guichet unique des Autorisation du Droit des Sols (ADS), disponible ici.

Pour déposer un dossier d’urbanisme pour Nesmy, en ligne, merci d’utiliser le lien web ici,

ou de copier-coller ce même lien qui suit dans un navigateur internet: https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique


Plus d’infos : ne pas hésiter à nous envoyer une demande par le ePortail à la rubrique Contact – et pour le PLU (Plan local d’urbanisme), c’est ici sur cette même page.

Merci.


(mots clés de recherche pour retrouver cet article : plu85, PluNesmy, UrbaNesmy, PLUi-Agglo démarches permis de construire dematerialisation)


www.nesmy.fr