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Le Conseil municipal de Nesmy

Conseil municipal 22 nov. 2019

Réunion du Conseil municipal

vendredi 22 novembre 2019 à 20h30 en Mairie de Nesmy.

Ordre du jour :

  • Délégations du Maire : rapport du 22 novembre 2019.
  • Local communal Boucherie – charcuterie – traiteur : achats de matériels et nouveau montant du loyer.
  • Achat de biens rue du Vieux Bourg : délégation au Maire pour le droit de préemption urbain pour déléguer à l’EPF de Vendée pour les préemptions concernées.
  • Programme de voirie 2019-2020 : maîtrise d’oeuvre et suivi de chantier.
  • Lotissement Les Plantes 2 : convention avec le SyDEV.
  • Convention avec l’Agglomération et GéoVendée pour la transmission de données (pour les adresses des boîtes aux lettres).
  • Avenant (Clause de revoyure) au Contrat Vendée Territoires pour aider les projets sur l’Agglomération.
  • Groupement de commandes avec l’Agglomération pour des formations de sécurité (Caces, habilitations électriques).
  • Délibération sur la Prévoyance : confirmation avec l’avis favorable du Comité technique.
  • Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vendée: renouvellement de la convention pour la prestation « paie dématérialisée ».
  • Subvention communale à l’Aforbat pour 7 jeunes apprentis.
  • Budgets primitifs 2019 : Décisions modificatives.
  • Budget Communal : Autorisation de dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2020.
  • Service municipal enfance-jeunesse : participations aux frais des animations pendant les vacances de Noël.

A Nesmy, le vendredi 15 novembre 2019,

Le Maire,
Gérard RIVOISY