Réunion du Conseil Municipal le :
jeudi 23 mars 2023 à 19h30 en Mairie de Nesmy.
Ordre du jour :
À Nesmy, le 20 mars 2023,
Le Maire,
M. Thierry GANACHAUD
www.nesmy.fr
Le compte-rendu des délibérations est disponible comme suit:
Les compte-rendus de délibérations de Nesmy sont disponibles ici, et les procès-verbaux sont ici (lien direct), tous classés par date de réunions du Conseil municipal de Nesmy (format ISO type AAAA-MM-JJ ou en simplifié AAMMJJ), en divers formats numérisés (dont le .pdf), dans des dossiers qu’il faut parcourir avec le navigateur web.
D’autres documents sont disponibles ici, scannérisés, comme des extraits du PLU, les procès-verbaux, les budgets (finances communales, budgets primitifs, BP2021, comptes administratifs, etc.) de réunions du Conseil municipal, ceci pour faciliter les recherches. Merci.
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Pour infos,
le format informatique .PDF pour lire sur écran haute définition et imprimer.
(Plus d’infos sur les logiciels du Nesmy-infos ici).
Bonne lecture !
(mots clés pour retrouver cet article : PLU85, PLUi, BPNesmy, PV85, PVNesmy, CRNesmy, CA, BP, budgets, documents financiers, annexes budgétaires)
Réunion du Conseil Municipal le :
Jeudi 23 février 2023 à 19h00 en Mairie de Nesmy.
Ordre du jour :
– Délégations du maire (Pour information).
-Approbation du PLH de La-Roche-sur-Yon Agglomération.
-Validation phase APD2 de la salle de tennis de table.
– Bilan de gestion des projets EPF.
-Bilan de gestion par la SPL de la zone de La Ruffinière.
-Création d’un poste d’attaché territorial – Emploi fonctionnel.
-Course cycliste la Voeckler – Convention et Subvention.
-Vote des subventions aux associations.
-Participation communale 2023 : École privée Saint-Charles.
-Demande de subventions préfecture DETR et DSIL – Département et Région Programme – Salle de tennis de table.
-Demande de subventions préfecture DETR et DSIL – Département et Région Programme – Création de cellules commerciales et logements
-Demande de subventions – Département et Région Programme – Aménagement du Foyer Laborit.
-ZAE du Chaillot – Dénomination d’une rue.
A Nesmy, le 23 février 2023
Le Maire,
M. Thierry GANACHAUD
Archives:
Voir les résultats officiels sur le site:
https://www.resultats-elections.interieur.gouv.fr/legislatives-2022/index.html
Pour infos, les résultats pour Nesmy:
Les dimanches 12 et 19 juin 2022, les bureaux de vote sont ouverts
de 08h00 à 18h00.
Bureau 1 : Mairie de Nesmy.
Bureau 2 : Ecole Saint-Exupéry.
Bureau 3 : Foyer de Jeunes.
pour les élections législatives 2022.
Voir les résultats officiels sur le site:
https://www.resultats-elections.interieur.gouv.fr/legislatives-2022/index.html
Pour infos, les résultats pour Nesmy:
www.nesmy.fr
Pour info: pour s’inscrire sur les listes électorales, c’était (sauf dérogations) jusqu’au 6 mai 2022: Pour les élections législatives des 12-19 juin 2022, vous avez jusqu’au mercredi 4 mai 2022 pour le faire en ligne et jusqu’au vendredi 6 mai 2022 pour faire la démarche en mairie ou par courrier. Cette inscription est nécessaire pour faire valoir votre droit de vote. Bien sûr, si vous êtes déjà inscrit, pas besoin, sauf de vérifier sa bonne inscription par le web (voir procédure plus bas dans cet article). Infos pour s’inscrire, sur :
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15311
Résultats pour Nesmy:
Les résultats des élections Présidentielles du 24 avril 2022 pour Nesmy (85310) sont disponibles sur le site du Ministère de l’Intérieur ici, infos officielles.
Ledits résultats par bureau pour Nesmy sont disponibles ci-après pour infos:
www.nesmy.fr – 24 avril 2022
Elections 2022 : carte, dates, inscriptions, procurations
Pour voter les 12 et 19 juin 2022, de 8h à 18h, il faut être inscrit.
Votre bureau de vote est indiqué sur votre nouvelle carte électorale:
(voir les plans ci-dessous).
Les pièces à fournir pour voter :
Les nouvelles cartes électorales 2022 : elles ont été postées à compter du 28 mars 2022 pour Nesmy, suite à une refonte nationale pour y intégrer le nouveau Numéro National d’Electeur (NNE) unique. Si vous ne l’avez pas, merci de vérifier si votre inscription est effective (voir ci-dessous : « vérifier si l’on est bien inscrit ») et contacter la mairie, merci.
ou voter par procuration (voir les infos plus bas dans la page).
– Les dates des élections en 2022 et les nouveautés en 2022 pour :
– Les modalités d’inscription sur la liste électorale
– Les procurations.
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Présidentielle :
1er tour : 10 avril 2022
2d tour : 24 avril 2022
Législatives :
1er tour : 12 juin 2022
2d tour : 19 juin 2022
Les résultats des élections sont disponibles sur le site du Ministère de l’intérieur, ici.
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Nouveautés en 2022 !!!
A) Pour vérifier son inscription sur la liste électorale
Inscriptions sur les listes électorales pour les élections 2022 : délai terminé (avant le 4 mai 2022 pour les Législatives).
Pour vérifier si l’on est bien inscrit, et à quel bureau de vote, par internet ici :
et sinon, si problème, ne pas hésiter à demander en Mairie de suite.
B) Pour s’inscrire sur la liste électorale ou pour s’inscrire avec sa nouvelle adresse (pour la mettre à jour pour les prochaines élections en tous cas):
Par papier: avec le formulaire papier d’inscription sur la liste électorale (Cerfa n° 12669*02) à transmettre en Mairie toujours avant la date limite = 4 mars 2022 (sauf exceptions), voir ci-dessus.
Tous les formulaires doivent être renseignés et complétés avec les documents justificatifs demandés (présentation d’un justificatif d’identité et d’un justificatif de domicile – pour l’internet, numérisés).
C) Procurations 2022 :
Vote par procuration, nouveautés (infos ici et ici):
Par internet, le plus rapide, sur le site maprocuration, avec ses codes de France Connect par exemple .
Par papier, avec le formulaire de procuration (Cerfa n° 14952*03)
et il faut sur ce formulaire indiquer les deux numéros de la liste électorale qui est sur la nouvelle carte électorale (infos ici):
celui qui demande la procuration et celui de l’électeur qui est chargé de voter à la place du demandeur, et ce, par internet uniquement, à partir du site ici.
Si besoin, vous pouvez venir en Mairie.
Dans les deux cas, procuration par internet ou par papier, aucun justificatif de vote par procuration ne vous sera demandé, par contre il faut sa carte d’identité et le numéro national d’électeur et aller faire valider en Gendarmerie (pour Nesmy) ladite procuration. Le déplacement est obligatoire dans les deux cas, mais c’est plus rapide par internet avec la reprise du dossier par web. Ne pas s’y prendre au dernier moment sinon pas de procuration si les envois sont tardifs.
Autres infos :
À compter du 03 janvier 2022, un électeur inscrit dans une commune A pourra donner procuration à un électeur inscrit dans une commune B.
En terme électoral, en 2022 : un mandant peut confier sa procuration à un mandataire qui n’est pas inscrit dans la même commune.
Un électeur peut donc donner procuration à un électeur inscrit sur les listes électorales d’une autre commune que la sienne. Le mandataire devra cependant toujours se rendre dans le bureau de vote du mandant pour voter à sa place.
L’électeur peut désormais demander en ligne sa procuration, et la résiliation de la ou des procurations qu’il a données. Comme pour une demande de procuration, il doit ensuite se déplacer devant une autorité habilitée pour faire vérifier son identité et valider la demande.
Il est donc conseillé de faire sa demande de procuration par internet à partir du site (en vigueur à compter du 3/1/2022):
https://www.maprocuration.gouv.fr/
La possibilité de faire une demande en Mairie reste possible, il faut compléter un nouveau formulaire de procuration (en vigueur à compter du 3/1/2022), le Cerfa 14952-03.
Pour le contrôle de cette déterritorialisation des procurations (on peut demander à quelqu’un de voter à sa place alors que la personne est inscrite dans une autre collectivité), toutes les procurations (qu’elles soient faites via la téléprocédure Maprocuration ou via un Cerfa papier) sont centralisées dans le Répertoire électoral unique (REU) et chaque électeur inscrit y a un Numéro National d’Electeur (NNE) unique. De nouvelles cartes électorales seront donc transmises en mars – avril 2022 avec ces nouveaux numéros.
On peut contrôler si l’on est bien inscrit et où, si l’on a fait une procuration ou non, et quel est son NNE, à partir du site web pour Interroger sa Situation Electorale (ISE) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51788
Attention : pour demander comme pour résilier une procuration, le déplacement physique de l’électeur devant une autorité habilitée demeure indispensable, pour la Commune de Nesmy, il s’agit de la Brigade Territorial de Gendarmerie.
Sources : Décret n 2021-1740 du 22 décembre 2021 modifiant les dispositions du code électoral relatives au vote par procuration et portant diverses modifications du code électoral.
Les lieux de vote et la localisation géographique (à titre indicatif, le numéro sur la carte d’électeur fait foi), pour Nesmy, par bureau de vote :
Panneaux d’affichages électoraux pour Nesmy:
Bureau de vote n 1 : Mairie de Nesmy, Place Cardineau.
Bureau de vote n 2 : Ecole Saint-Exupéry, 22 rue Abbé Sireau.
Bureau de vote n 3 : Foyer de Jeunes, 30 rue de La Gare à Nesmy.
www.nesmy.fr
COMMUNE DE NESMY (85310)
SÉNATORIALES : 10 juillet 2020
ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS
PROCLAMATION DES RÉSULTATS :
Ont été élus 7 délégués et 4 suppléants pour Nesmy :
Nom Prénom, qualité :
M. GANACHAUD Thierry, Délégué
Mme PAGÈS Cécile, Déléguée
M. RAYNAUD Olivier, Délégué
Mme TRICHET Lucette, Déléguée
M. ONDET Daniel, Délégué
Mme GRIMAUD Cécile, Déléguée
M. JAUD Daniel, Délégué
Mme SIMONNEAU Sylvie, Suppléante
M. POMPIDOU Jérôme, Suppléant
Mme CHARRIER Sandra, Suppléante
M. RIVIÈRE Jérôme, Suppléant.
A Nesmy, le 10/7/2020,
Le Maire,
M. Thierry GANACHAUD
