Le compte-rendu des délibérations est disponible comme suit:
Les compte-rendus de délibérations de Nesmy sont disponibles ici, et les procès-verbaux sont ici (lien direct), tous classés par date de réunions du Conseil municipal de Nesmy (format ISO type AAAA-MM-JJ ou en simplifié AAMMJJ), en divers formats numérisés (dont le .pdf), dans des dossiers qu’il faut parcourir avec le navigateur web.
D’autres documents sont disponibles ici, scannérisés, comme des extraits du PLU, les procès-verbaux, les budgets (finances communales, budgets primitifs, BP2021, comptes administratifs, etc.) de réunions du Conseil municipal, ceci pour faciliter les recherches. Merci.
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Pour infos,
- Depuis juillet 2022, le Procès-Verbal des délibérations contient le compte-rendu des séances du Conseil municipal, le compte rendu est donc intégré.
- Les Compte-rendus des Conseil municipaux de Nesmy, à partir de mai 2014, sont dématérialisés (=mis sous informatique) avec des fichiers disponibles en divers formats informatiques, dont :
le format informatique .PDF pour lire sur écran haute définition et imprimer.
(Plus d’infos sur les logiciels du Nesmy-infos ici).
Bonne lecture !
(mots clés pour retrouver cet article : PLU85, PLUi, BPNesmy, PV85, PVNesmy, CRNesmy, CA, BP, budgets, documents financiers, annexes budgétaires)